Le métier de dépositaire en 2024
Quel avenir pour le métier de dépositaire : AIFMD II, UCITS 6, thématique ESG, crypto actifs
Bienvenue à cette 10e édition de conférence qui sera consacrée aux défis actuels et futurs auxquels le dépositaire est confronté.
Le rôle et la responsabilité du dépositaire ont pris de l’importance à mesure que de nouvelles réglementations ont été émises dans le secteur des fonds ces dernières années.
Sécuriser les actifs et accroitre la confiance des investisseurs dans le secteur restent les priorités du régulateur.
À l’occasion de ce rendez-vous annuel, nous proposons de revenir sur les obligations, les perspectives et les bonnes pratiques de la banque dépositaire.
Outre les principales obligations, comment se poursuit la transformation du métier ?
Quelles sont ses principales obligations et les derniers développements juridiques ?
Comment le dépositaire se positionne notamment sur la réglementation de la finance durable et sur les critères ESG ?
Cryptoassets : où en est la réglementation ?
AIFMD2 : quelles sont les perspectives pour le marché ?
Nous vous attendons nombreux pour cette occasion.
- Comprendre les principaux défis du métier de dépositaire et s’y préparer.
- Savoir mesurer l’impact des réformes à venir.
- Échanger avec ses pairs.
Pour les banques dépositaires, banques de dépôt, leurs clients:
- Management teams- membre dirigeant
- Head of custody- directeur des services de conservation
- Head of product management- directeur de la gestion des produits
- Head of network management- responsable de la gestion du réseau
- Head of sales & relationship- directeur commercial et relation client
- Compliance officer- responsable de conformité
- Legal managers- juriste
- Head of business development- directeur du développement des affaires
- Consultants
- Lawyers- avocats
Mercredi 6 Décembre 2023 - luxembourg
Président de séance
Jean-Pierre GOMEZ
Head of Regulatory & Public Affairs Luxembourg
SOCIETE GENERALE
Rappel du cadre juridico-légal
Obligations actuelles et futures du dépositaire luxembourgeois ?
- Révision AIFMD
- Passeport dépositaire
- UCITS 6
- Règlementation SFDR
- Règlement des titres US à T+1
- Garde des actifs digitaux
François BARATTE
Senior Industry Affairs Adviser
ALFI
Quelles sont les obligations des banques dépositaires ?
- Considérations générales sur la sous-traitance et le règlement DORA : quid des impacts pour le dépositaire ?
- AIFMD2 : le statut du DCT et la sous-conservation
- Le dépositaire face à la règlementation ESG ?
- Le dépositaire et l’agent teneur de registre : quid d’une double fonction ?
Maya COUMES
Supervising Associate
Banking, Regulatory and Capital Markets
Simmons & Simmons Luxembourg llp
Focus sur les crypto-actifs
- Quels sont les différents types d’actifs dans un fonds ?
- Quel est l’état actuel de la réglementation ?
- Quid en matière de compliance ?
Biba HOMSY
Founder and partner law firm
HOMSY LEGAL
Quel sera le rôle du depositaire d’un point de vue opérationnel ?
Table ronde- Relever le défi de l’ESG pour le dépositaire ?
- Contexte actuel : multiplication des offres ESG
- Quelles sont les attentes à intégrer et à prévoir ?
- Quelles sont les exigences réglementaires ?
- Quelles sont les contraintes ?
- Sur quoi portent les contrôles ?
- Quels produits d’investissements sont visés par la finance durable ?
- Quelles sont les nouvelles pratiques ?
- Quelle est la position du dépositaire sur la réglementation SFDR ?
Modérateur :
Jean-Pierre GOMEZ
Panélistes :
Alexandra MERLINO
EU Regulatory Affairs Lead
Bank Pictet AG, Luxembourg Branch
Ahmed OUAMARA
Head of Sustainability Operations
LUXFLAG
Laurent BORN
Head of Depositary Bank Services Luxembour
BNY MELLON
Table ronde AIFMD II : quelles sont les perspectives ?
- Quelles sont les améliorations ciblées ?
- Quels sont les principaux changements ?
- Comment cela impacte les AIFM luxembourgeois ?
- A la place du passeport : quelles sont les conditions pour le dépositaire ?
- AIFMD II & ELTIF 2
Modératrice :
Séverine KETTELS
Depositary and Fiduciary Services Head
BNP Paribas Securities Services
Panélistes:
Benoit DEWAR
Group Product Head of Depositary Services
ALTERDOMUS
Vincent LEONARD
Executive Director
Head of Depositary
UBS Europe SE, Luxembourg Branch
&
Vincent WILLEM
Deputy Head of Professional Banking Services
Banque de Luxembourg
Laurent BORN
Head of Depositary Bank Services Luxembour
BNY MELLON