Appréhender l’imposition d’une société ayant une activité opérationnelle et celle d’une société transparente

Introduction

• La notion de bénéfice commercial.

•L’impact de la comptabilité sur le résultat fiscal.

• La notion de transparence en droit fiscal.





Préparer les bonifications d’impôt pour investissement

• Comprendre les conditions d’éligibilité des biens.

• Comprendre l’importance du tableau d’amortissement.

• Maîtriser le calcul de la bonification complémentaire.

• Maîtriser le calcul de la bonification globale.

• Cas pratique : remplir le formulaire 800.



Maîtriser et comprendre les principaux aspects fiscaux des sociétés opérationnelles

• La bonification pour embauchage de chômeurs.

• Le remploi des plus-values au sens de l’article 54 LIR.

• Les mécanismes d’échange en neutralité fiscale de l’article 22bis.

• L’amortissement accéléré de l’article 32bis LIR.

• L’apport et la création d’entreprise (articles 59 et 35 LIR).

• Les rectifications du bilan.

• La remise de dette en vue d’assainir l’entreprise (article 52 LIR).

• Les avantages en nature accordés aux membres du personnel, aux dirigeants et actionnaires de la société.

• L’impôt sur la fortune et sa réduction par la création d’une réserve quinquennale.

• Cas pratique : remplir le formulaire 500.



Préparer les déclarations fiscales d’une société transparente

• Comprendre l’allocation des revenus entre les coassociés.

• Comprendre l’allocation de la fortune entre les coassociés.

• Maîtriser les particularités de l’ICC en matière de transparence.

• Cas pratique : remplir le formulaire 300.



Préparer les déclarations fiscales de l’associé (société) d’une société transparente

• Déterminer l’allocation des revenus et de la fortune.

• Le cas des sociétés transparentes de droit étranger.

• Appréhender fiscalement les relations entre la société transparente et son associé.

• Maîtriser les particularités de l’ICC en matière de transparence.

• Cas pratique : remplir le formulaire 500.