Formations courtes

TVA pour les banques

Perfectionnement
0,57 jour - 4 heures
Luxembourg
À distance

Maîtriser toutes les spécificités propres à ce secteur.

Objectifs
Pour qui ?
Prérequis
Compétences acquises

Objectifs

Répondre aux obligations de la réglementation en vigueur.
Gérer les risques.
Réduire le coût final de la TVA.

Pour qui ?

Directeurs financiers, professionnels comptables, professionnels chargés des opérations de TVA, auditeurs internes (facturation, comptabilité TVA).

Prérequis



Compétences acquises:
À l'issue de la formation, vous serez capable de maîtriser les évolutions du cadre réglementaire applicable aux banques, de mesurer l'incidence de la TVA sur certains types d'opérations et de mesurer les opportunités d'en réduire le coût.
À l’issue de la formation, vous serez capable de maîtriser les évolutions du cadre réglementaire applicable aux banques, de mesurer l’incidence de la TVA sur certains types d’opérations et de mesurer les opportunités d’en réduire le coût.

Programme

TVA pour les banques

Maîtriser les principes TVA et le cadre réglementaire pour les banques
• La notion d’assujetti.
• La transaction est assujettie ou non à la TVA.
• Le lieu de la transaction.
• Les cas d’application d’exonération de TVA.
• La personne redevable de la TVA.

Mesurer l’incidence de la TVA sur certains types d’opérations au Luxembourg
• Les obligations de conformité en matière de TVA (inscription, soumission des déclarations, facturation, comptabilité…).
• L’analyse de la jurisprudence européenne relative aux exonérations des services financiers.

Groupe TVA

Analyse de ce régime nouveau régime, applicable à partir du 31 juillet 2018 : peut-il être une opportunité pour le secteur bancaire ?

Les succursales

Quelles sont les règles particulières applicables aux succursales en matière de TVA ?

Appréhender les règles, les risques et les opportunités en matière de TVA
• Identifier les charges.
• Les approches envisageables afin de réduire le coût final de la TVA et les règles en matière de récupération de la TVA : analyse des différentes méthodes de déduction à la lumière de la circulaire 765.
Cas pratique : le traitement de la TVA applicable à plusieurs opérations types et le report de ces dernières dans la déclaration.
Nos intervenants
Michel Lambion
DELOITTE
TVA pour les banques
Ref
6191024
Tarif
490€ HT

Prochaines sessions

Le choix de la session vous sera demandé lors de votre inscription.

Luxembourg
Prochaines sessions
12 mai 2021
12-05-2021
30 nov. 2021
30-11-2021
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