Formations courtes
Utiliser les structures sociétaires dans le nouvel environnement fiscal
Initiation
2 jours (14 heures)
Luxembourg
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Identifier les structures à disposition.
Objectifs
Pour qui ?
Prérequis
Objectifs
Utiliser de manière optimale chacune des structures, y compris dans un cadre international.
Mesurer et limiter les risques fiscaux.
Mesurer et limiter les risques fiscaux.
Pour qui ?
Gestionnaires de fortune, private bankers, conseillers en gestion de patrimoine, avocats, notaires, experts-comptables…
Code dokélio :
Code dokélio :
Prérequis
Compétences acquises:
À l'issue de la formation, vous serez capable d'appréhender et d'utiliser les principales techniques de structuration fiscale tout en identifiant les risques et problématiques inhérents.
Programme
Utiliser les structures sociétaires dans le nouvel environnement fiscal
Analyser la fiscalité applicable aux sociétés au Luxembourg
• Apprécier les avantages du Luxembourg pour les sociétés.
• Maîtriser le régime fiscal applicable.
• Cerner les principales techniques de structuration fiscale.
• Examiner les conventions fiscales bilatérales.
Comparer les structures d'investissement au Luxembourg
• Identifier les structures les plus utilisées (FIS, SICAR, SPF, SOPARFI, titrisation).
• Établir une comparaison du cadre légal.
• Comparer le régime fiscal.
Prévenir les risques fiscaux et légaux
• Décrire les principaux montages fiscaux.
• Appréhender, anticiper et éviter les risques.
• Échange de renseignements (BEPS, ATAD…).
Cas pratiques de structuration.
Test des acquis : correction et mise en commun.
• Apprécier les avantages du Luxembourg pour les sociétés.
• Maîtriser le régime fiscal applicable.
• Cerner les principales techniques de structuration fiscale.
• Examiner les conventions fiscales bilatérales.
Comparer les structures d'investissement au Luxembourg
• Identifier les structures les plus utilisées (FIS, SICAR, SPF, SOPARFI, titrisation).
• Établir une comparaison du cadre légal.
• Comparer le régime fiscal.
Prévenir les risques fiscaux et légaux
• Décrire les principaux montages fiscaux.
• Appréhender, anticiper et éviter les risques.
• Échange de renseignements (BEPS, ATAD…).
Cas pratiques de structuration.
Test des acquis : correction et mise en commun.
Nos intervenants
Jean-luc Dascotte
Partner, Avocat
TIBERGHIEN Luxembourg S.À R.L.
Utiliser les structures sociétaires dans le nouvel environnement fiscal
Ref
6191005
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