Toute l'actualité réglementaire et les questions pratiques
Initiation
2,5 jours (17,5 heures)
Luxembourg

C'est avec plaisir qu'IFE Luxembourg vous propose sa 14e édition de la conférence « Assurance vie » au Luxembourg ! L'assurance vie est et reste un investissement qui donne confiance aux clients. En ces périodes de forts changements réglementaires, il reste un produit pérenne. Dans cette nouvelle édition, nous restons fidèles à notre exigence : vous donnez l'actualité qui touche votre matière, délivrée par les meilleurs experts, du CAA aux consultants et aux opérationnels que je suis fière de voir de plus en plus nombreux rejoindre le panel des orateurs.

Actualité européenne avec les directives à suivre, actualité luxembourgeoise avec les projets de loi à suivre, actualités des pays voisins… tout cela pour que vous soyez les mieux informés et pour vous, d'informer au mieux vos clients. A très bientôt sur ce rendez-vous incontournable du secteur de l'assurance vie.

Comment appréhender les questions pratiques et anticiper les changements à venir ?
Initiation
0,5 jour (3,5 heures)
Luxembourg
Comment sécuriser vos projets ?
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1 jour (7 heures)
Luxembourg
  • Après la loi Omnibus, la loi du 17/04/2018 sur l'aménagement du territoire, la loi du 18/07/2018 concernant la protection de la nature, le droit de l'urbanisme ne cesse d'évoluer et de se complexifier. Comment intégrer toutes ces réglementations dans votre pratique ? Et ce n'est pas fini car les plans directeurs sectoriels (PDS) vont arriver dans les prochains mois.

Il vous faut maîtriser tous ces enjeux dans votre pratique. Afin de vous y aider, participez à notre journée opérationnelle et bénéficiez de l'expertise de nos intervenants.

Comment les acteurs de la place luxembourgeoise doivent-ils réagir ?

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0,5 jour (3,5 heures)
Luxembourg

Le projet de loi n° 7465 du 8 août 2019 visant à implémenter la directive « DAC 6 » au Luxembourg a été déposé. Dès juin 2018, Me Denis-Emmanuel Philippe a été l'un des tous premiers à vous alerter sur cette nouvelle obligation déclarative des montages fiscaux agressifs incombant aux conseillers fiscaux et intermédiaires. Venez nous retrouver pour ses éclairages sur le texte et bénéficiez d'un véritable guide pratique sur le sujet. Au plaisir de vous accueillir le 15 novembre !

 

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Initiation
2 jours (14 heures)
Luxembourg

La réglementation applicable en matière de marchés publics a connu de nombreuses évolutions au cours de l'année 2018, avec notamment la transposition des Directives 2014/24/UE et 2014/25/UE qui ont abouti à l'adoption de la loi et du règlement du 8 avril 2018, ainsi que de l'entrée en vigueur des obligations de dématérialisation des procédures, ces dernières ayant abouti à la modification, début 2019, du règlement relatif à l'utilisation des moyens électroniques.

Dans le prolongement des deux premières matinées du cycle qui se sont concentrées sur les procédures pouvant être utilisées par les pouvoirs adjudicateurs et leur sécurisation, la troisième demi-journée permettra de faire le point sur les modifications d'un marché, à la fois pendant la procédure de mise en concurrence, mais aussi, et surtout, au cours de son exécution, et ce notamment par le biais du recours aux marchés complémentaires et aux avenants.

En guise de conclusion de ce cycle de formations dédié aux marchés publics, une dernière matinée sera consacrée à des thématiques récurrentes et pouvant occasionner des difficultés pratiques complexes. Outre l'examen des nouvelles modalités liées à la dématérialisation des procédures, il sera ainsi analysé les conséquences du recours à la sous-traitance et les nombreuses incidences des opérations de fin du marché, de la réception au décompte, événements permettant de faire démarrer les garanties légales.

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2 jours (14 heures)
Luxembourg

Pour mettre à jour vos connaissances juridiques et sécuriser vos pratiques sur les questions d'actualité en ressources humaines, droit social et juridique, IFE Benelux vous propose ce grand Rendez-vous RV annuel de deux jours sur des thèmes choisis entièrement dédiés à l'actualité législative et jurisprudentielle.
-        Le 23 octobre sera consacré à l'actualité des frontaliers, détachés et expatriés,
-        Le 20 novembre, aux actualités RH et droit social en 2019
Que vous soyez gestionnaire en ressources humaines, professionnel du droit du travail ou de la paye, cette nouvelle édition vise à donner des bonnes pratiques, facilement applicables à toutes les échelles d'entreprises. 
La rencontre sera aussi l'occasion de débattre avec ses pairs.
Nous sommes donc très heureux de souligner avec vous, cette édition 2019.

 

 

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Notions fondamentales et applications dans le secteur des fonds d'investissement
Initiation
0,5 jour (3,5 heures)
Luxembourg

Vous avez sans doute déjà entendu parler de blockchain : une technologie qui s'apprête à bouleverser le monde de la finance, de l'énergie, et tant d'autres. Mais… comment ?

Le 21 novembre prochain, vous pourrez décrypter son fonctionnement.

Une occasion unique de vous informer sur les nouvelles tendances technologiques au sein de votre écosystème. Une étude détaillée vous permettra de comprendre les mécanismes inhérents. Vous aurez alors une vision précise de ce à quoi la Blockchain répond et vous comprendrez ses usages et enjeux.

 

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Le 8 août 2019: Dépôt du projet de loi de transposition  !! Quel impact sur le marché et les structures ?
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1 jour (7 heures)
Luxembourg

La lutte contre l'évasion fiscale est l'un des sujets les plus débattus à l'agenda international et européen. Ses trains de mesures en matière fiscale sont multiples et complexes.

Un an après la publication de la directive européenne sur « Anti Tax Avoidance » ATAD 1, et avant même sa transposition dans le droit luxembourgeois par la loi du 18 décembre 2018, la commission européenne a adopté, le 27 mars 2017, une nouvelle directive « ATAD 2 » dont certaines dispositions rentreront en vigueur dès le premier janvier 2020.

Le 8/8/2019 un projet de loi portant transposition d'ATAD 2 a été déposé au Luxembourg.

Ce texte est l'une des principales réponses aux mesures visées par le projet BEPS et l'UE dont la vocation est de contrer les pratiques de l'évasion fiscale.

Suite au projet de loi transposant ATAD2, le marché luxembourgeois s'orienterait vers des véhicules plus structurés. Son impact se manifeste notamment sur des secteurs, piliers majeurs de l'économie luxembourgeoise, comme les fonds immobiliers et le private equity.

Pour mieux comprendre les différentes mesures adoptées de BEPS à ATAD 2 en matière de lutte contre l'évasion fiscale ainsi que leurs impacts sur le marché luxembourgeois, retrouvez-nous le 2 octobre 2019 à Luxembourg pour une conférence d'actualité, animée par un comité d'experts, pour échanger et partager leur expérience et leur pratique. Cette conférence sera clôturée par une table ronde qui abordera l'interaction de ce projet de loi avec l'autre projet, de la même date, portant transposition de DAC 6.

 

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Initiation
1 jour (7 heures)
Luxembourg

Six years after entry into force of the CRDIV and CRR, the European commission introcued on 2019 the banking package which consists of CRDV CRII and other amendments. This prudential banking regulation “represent an important step toward the completion of the European post-crisis regulatory reforms”.

What impact does this package have on the Luxembourg market?

Banking and finance professionals, financial market operators and participants need to start assessing the impact of these measures on their business model and operations by taking into consideration the new capital and liquidity requirements, the reporting processes and the risk management and monitoring. 

On November 28th, 2019 a conference on “CRD V, CRRII, CSSF 12/552 & compliance - Banking regulatory updates“ will  be held in Luxembourg

The goal of this conference is to cover many key topics such as CRRII, CRDV, AML, the CSSF circular 12/ 552  and its amendments and many other topical issues allowing the participants to be better understand the upcoming changes, analyze their impact and discuss recommendations for the future.  

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Réglementation AIFM et UCITS impacts pour le dépositaire
Initiation
1 jour (7 heures)
Luxembourg

Bienvenue à cette nouvelle édition de conférence qui sera consacrée aux challenges actuels et futurs auxquels le dépositaire est confronté.

Depuis 2013 avec AIFMD et 2016 avec UCITS V, le rôle et les responsabilités du dépositaire ont bien changé.

L'activité du dépositaire est bien différente aujourd'hui de celle qu'elle était par le passé.

Le dépositaire doit faire face à plus d'obligations, notamment plus de contrôles et veiller entre autres à ce que la société gestion et l'OPCVM ou OPC remplissent leurs obligations règlementaires. En cas de défaillance de ces contreparties, c'est lui-même qui en porte la responsabilité vis-à-vis des investisseurs/porteurs de parts.

Lors de cette conférence, nous ferons le point sur la fonction de dépositaire et présenterons les bonnes pratiques actuelles et celles envisagées dans un futur proche.

Quel sera le dépositaire de demain?

Luxembourg est un des rares pays de l'UE offrant la licence de dépositaire à des sociétés qui ne sont pas des banques. Cela est possible uniquement pour les actifs qui ne sont pas des valeurs mobilières ou qui sont d'autres instruments financiers et qui ne sont pas conservés chez le dépositaire et son custodian comme les actifs de Private Equity ou de Real Estate.

La Commission européenne a publié il y a presque un an, le 30 octobre 2018, une modification des obligations de safekeeping sous les directives UCITS et AIFM. Les dépositaires ont jusqu'au 1er avril 2020 pour se mettre en conformité avec ces nouvelles règles.

Comment être prêt pour le 1er avril 2020, quels sont précisément ces nouvelles règles et aussi les enjeux pour le dépositaire, y a-t-il un nouveau modèle de dépositaire à Luxembourg ou au sein de l'UE avec les impacts du BREXIT?

Encore une fois, cette édition sera l'occasion de revoir toutes ces questions ensemble.

 

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